Date d'entrée en vigueur : 28 février 2026

L'ensemble du contenu publié sur Dronesafe, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images de produits, vidéos, mise en page du site Web, éléments de conception et documents numériques, est la propriété de Dronesafe, sauf indication contraire.

Possession

L'ensemble du contenu et des éléments du site Web sont protégés par :

• The French Intellectual Property Code (Code de la propriété intellectuelle)
• Règlementation applicable de l'Union européenne en matière de propriété intellectuelle
• conventions internationales sur le droit d'auteur

Toute copie, reproduction, distribution, modification, transmission, republication ou exploitation commerciale non autorisée de tout élément de ce site Web sans consentement écrit préalable est strictement interdite.

Utilisation autorisée

Les visiteurs peuvent :

• Consultez, téléchargez ou imprimez le contenu du site Web uniquement pour un usage personnel et non commercial.
• Partagez des liens directs vers le contenu de notre site web, à condition que le contenu ne soit pas modifié et que la mention de Dronesafe soit correctement conservée.

Utilisation interdite

Vous n'avez pas le droit de :

• Copier, reproduire, republier ou redistribuer le contenu du site Web à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.
• N’utilisez pas nos logos, notre image de marque, nos images de produits ou nos marques déposées d’une manière qui suggère un parrainage, une affiliation ou un partenariat sans autorisation.
• Il est interdit de modifier, d'adapter, de traduire ou de créer des œuvres dérivées à partir de notre contenu sans autorisation.

Marques déposées

Toutes les marques commerciales, logos et noms de marque affichés sur ce site web sont la propriété de Dronesafe ou de leurs propriétaires respectifs et sont protégés par les lois françaises et européennes applicables en matière de marques commerciales.

L'utilisation non autorisée des marques déposées est interdite.

Contenu tiers

Certaines images, descriptions de produits, marques ou éléments graphiques affichés sur ce site web peuvent appartenir à des tiers. Ces contenus restent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés conformément à la loi, en vertu de licences, d'autorisations ou de droits légaux applicables.

Application de la loi

Nous nous réservons le droit de surveiller et de faire respecter nos droits de propriété intellectuelle. Toute violation pourra donner lieu à des mesures correctives, à des demandes de retrait ou à des poursuites judiciaires conformément à :

• droit français
• législation applicable de l'Union européenne

Informations sur l'entreprise

Nom de l'entreprise : Dronesafe

Adresse :  1209 Mountain Rd Pl NE, Albuquerque, NM 87110, USA

Téléphone :  +1 5055242373

Courriel :  contact@dronesafe-europe.com

Heures d'assistance clientèle

Du lundi au vendredi :  8h00 - 16h00
Samedi et dimanche :    Fermé

Fuseau horaire :  (GMT-07:00) Mountain Standard Time (Denver)
Délai de réponse :  Nous répondons sous un jour ouvrable